Mentions légales

1. Identité de l'éditeur

Marque : Veluna

Contact : contact@velunaofficiel.com / contact@velunaofficiel.ch

2. Hébergement

Hébergeur : Shopify Inc.

Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada

3. Sites concernés

• velunaofficiel.com

• velunaofficiel.ch

4. Propriété intellectuelle

Veluna est propriétaire des droits de propriété intellectuelle sur l'ensemble des éléments accessibles sur les Sites : textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. La marque Veluna est une marque commerciale de Veluna. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

5. Responsabilité

Veluna s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ses Sites, mais ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations publiées. Veluna décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation des Sites.

6. Protection des données personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs sont décrits dans notre Politique de Confidentialité disponible sur les Sites. Conformément au RGPD (UE 2016/679) et à la Loi fédérale suisse sur la protection des données (LPD), les utilisateurs européens et suisses disposent de droits sur leurs données personnelles.

Pour exercer ces droits, contactez : contact@velunaofficiel.com ou contact@velunaofficiel.ch.

7. Cookies

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8. Liens hypertextes

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9. Droit applicable et juridiction

Les présentes Mentions Légales et l'ensemble des relations juridiques entre Veluna et les utilisateurs des Sites sont régis par le droit de l'État du Wyoming, États-Unis d'Amérique. Tout litige relatif à l'utilisation des Sites sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de l'État du Wyoming, États-Unis, sous réserve des dispositions impératives applicables dans le pays de résidence de l'utilisateur.

Les utilisateurs résidant dans l'Union européenne ou en Suisse bénéficient des protections prévues par les législations locales applicables, notamment le droit de la consommation et la protection des données personnelles. En cas de litige, ils peuvent recourir à une procédure de règlement extrajudiciaire (médiation ou plateforme ODR de la Commission européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr).

10. Mise à jour

Les présentes Mentions Légales peuvent être modifiées à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur les Sites à la date de consultation.

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